Les conseils municipaux

Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu samedi 24 octobre 2020 à 9h30 au Grand Salon de l'Hôtel de Ville.

 

Ordre du jour :

01) Désignation d’un secrétaire de séance

02) Adoption des PV du 20 juin 2020 et du 25 juillet 2020

03) Marché concernant la fourniture d’énergies – Electricité et gaz naturel pour les différents points de livraison pour Hayange

04) Avenant n°2 au marché de maitrise d’œuvre des travaux de restructuration de l’ouvrage « Fensch » et de la requalification de la place de la résistance et de la déportation

05) Travaux de restructuration de l’ouvrage « Fensch » et de la requalification de la place de la résistance et de la déportation

06) Transfert de compétence PLUI

07) Acquisition d’un immeuble sis au 64 rue Foch à Hayange

08) Annulation de la délibération – Vente maison sis au 7 rue de l’école à Hayange

09) Subventions aux collèges de Hayange pour travaux d’entretien à réaliser

10) Subvention exceptionnelle au groupement des amateurs photographes de Hayange et ses environs

11) Admission en non-valeur

12) Rapport annuel sur l’obligation d’emploi des personnes en situation de handicap

13) Liste des emplois et des conditions nécessitants l’occupation de logements de fonction

14) Création d’un emploi permanent de rédacteur territorial

15) Modalités de réalisation d’heures supplémentaires et complémentaires

16) Mise à disposition de personnel contractuel par le service mission intérim et territoires du centre de gestion de la Moselle

17) Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

18) Convention avec le centre de gestion de la Moselle concernant la mission d’inspection en matière d’hygiène et de sécurité au travail

19) Hayangeoise – Dons à la ligue contre le cancer

20) Subventions aux associations sportives – H.B.C.H. ; Collège Hurlevent ; Union Athlétique Hayange-Konacker ; B.C.H.M.

21) Subventions aux associations sportives - ASSN

22) Convention avec l’association de coordination socioculturelle de Hayange (ACSH)

23) Convention de participation aux frais de transport pour le collège Jacques Monod (Piscine Féralia)

24) Avenant au contrat assurance 2019 avec la société SMACL

25) Compte rendu des décisions du service des finances

26) Compte rendu des décisions des services techniques

  

Les compte-rendus des conseils municipaux précédents

2020

  CR du 25/07/2020

  CR du 20/06/2020

  CR du 24/05/2020

  CR du 01/02/2020

 

2019

  CR du 17/12/2019

  CR du 28/09/2019

  CR du 24/08/2019

  CR du 22/06/2019

  CR du 21/05/2019

  CR du 08/04/2019

  CR du 27/03/2019

  CR du 28/02/2019

 

2018

  CR du 18/12/2018

  CR du 26/11/2018

  CR du 24/10/2018

  CR du 28/08/2018

  CR du 14/05/2018

  CR du 04/04/2018

  CR du 20/03/2018

 

2017

  CR du 28/11/2017

  CR du 31/07/2017

  CR du 30/06/2017

  CR du 24/06/2017

  CR du 10/04/2017

  CR du 23/03/2017

 

2016

  CR du 13/12/2016

  CR du 18/10/2016

  CR du 08/07/2016

  CR du 13/04/2016

  CR du 31/03/2016

  CR du 28/01/2016

 

2015

  CR du 18/11/2015

  CR du 01/09/2015

  CR du 30/06/2015

  CR du 13/04/2015

  CR du 13/02/2015

 

2014

  CR du 08/12/2014

  CR du 27/10/2014

  CR du 03/09/2014

  CR du 24/06/2014

  CR du 28/04/2014