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COMMUNIQUE

Bulletin Municipal 55


Les séances


Prochain conseil municipal, le 13 avril 2016 Ă  18h30, grand salon de l'HĂ´tel de Ville.


ORDRE DU JOUR

 

  1. DĂ©signation d’un secrĂ©taire de sĂ©ance,
  2. Adoption du procès-verbal de la séance du 31 mars 2016,
  3. CR des décisions du Maire du service Etat-Civil,
  4. CR des décisions du Maire du service Scolaire,
  5. CR des décisions du Maire des services Techniques,
  6. Compte Administratif de la Ville – exercice 2015,
  7. Compte de Gestion de la Ville – exercice 2015,
  8. Affectation du rĂ©sultat d’exploitation de l’exercice 2015,
  9. Fiscalité directe locale pour 2016,
  10. Budget primitif 2016 de la Ville,
  11. Suppression d’emplois de fonctionnaire,
  12. Emplois Jeunes Vacances,
  13. Modification de la modulation du régime indemnitaire en fonction des arrêts maladie,
  14. Modification du règlement des congés : prise en compte du PACS
  15. Demande de protection fonctionnelle du personnel communal,
  16. Demande de protection fonctionnelle des Ă©lus,
  17. Echange de terrains entre la Ville et MOSELIS,
  18. Convention de servitude de passage au profit de GRDF,
  19. Avenant 9 au marchĂ© d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux,
  20. Motion pour renoncer à accueillir des cirques détenant des animaux sauvages sur le territoire de la commune.