COMMUNIQUE


Les séances


Dernier conseil municipal, le 31 août 2010.

Conseil municipal en Ă©coute:

Ordre du jour

  1. Désignation d’un secrétaire de séance,
  2. Adoption du compte rendu de la séance du 22 juin 2010,
  3. CR des décisions du Maire (service entretien),
  4. CR des décisions du Maire (service juridique),
  5. CR des décisions du Maire (services techniques),
  6. CR des décisions du Maire (service des finances),
  7. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes,
  8. Mise à jour des durées d’amortissement des immobilisations et du seuil pour l’amortissement des biens de faible valeur,
  9. Mise Ă  jour du seuil fixe pour le rattachement des charges et produits,
  10. Vote de subvention,
  11. Régularisation vote de crédits,
  12. Convention portant sur les conditions de recouvrement des produits (hors fiscalité et dotations),
  13. Facture Fensch Voyages,
  14. Relevé de prescription des frais de 2003 pour la SODEVAM,
  15. Avenant avec la SODEVAM,
  16. Requalification des VRD de la cité Bellevue – 2ème tranche,
  17. Rapport 2009 du Syndicat Intercommunal pour l’étude et la réalisation de projets d’implantation de structures universitaires dans l’agglomération thionvilloise,
  18. Paiement d’une facture pour l’organisation du tour Fair Play,
  19. Vote de subventions aux maisons de quartiers,
  20. Subvention Projet Educatif Local 2010 pour l’A.C.S.H.,
  21. Tarifs 2010/2011 de la restauration scolaire, du périscolaire et des mercredis éducatifs,
  22. Subvention exceptionnelle pour la FNATH section Marspich-Hayange.

 

Prochain conseil municipal le 20 septembre 2010, grand salon de l'hĂ´tel de ville.