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COMMUNIQUE

Programme Hivernal 2017

le 28 avril 2014 - 18h30 - Hôtel de Ville

Conseil Municipal

Information

Le prochain conseil municipal se déroulera le lundi 28 avril à 18h30 au grand salon de l'Hôtel de Ville.

Ordre du jour du conseil municipal du 28 avril :

 

  1. Désignation d’un secrétaire de séance,
  2. Adoption du compte rendu de la séance du 6 avril 2014,
  3. Délégations accordées au Maire par le conseil municipal,
  4. Régime indemnitaire des élus locaux : Maire, Adjoints au Maire et conseillers municipaux titulaires d’une délégation spéciale,
  5. Désignation des conseillers municipaux délégués,
  6. Déclaration sans suite de la procédure concernant les marchés à passer pour la construction d’une salle multisports site du Fond des Vaches, rue de la Mine,
  7. Annulation de la proposition d’emprunt pour l’aménagement d’une salle multisports site du Fond des Vaches, rue de la Mine,
  8. Vote de crédits,
  9. Dotation pour frais de mise sous pli des opérations électorales,
  10. Emplois jeunes vacances,
  11. Election des délégués du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS,
  12. Elections et composition des commissions municipales,
  13. Désignation des représentants de la municipalité du Comité Technique Paritaire,
  14. Election des membres formant la Commission d’Appel d’Offres,
  15. Election des représentants de la ville au sein du S.I.S.C.O.D.I.P.E.,
  16. Nomination des garants de la forêt communale,
  17. Désignation des représentants de la ville au sein de la Commission Consultative Communale de Chasse,
  18. Election des représentants de la ville au sein du SIVU « Fourrière du Joli Bois » de Moineville,
  19. Désignation d’un correspondant Défense,
  20. Election des représentants de la ville au sein du SEAFF,
  21. Election des représentants de la ville au sein des établissements scolaires du 2ème cycle,
  22. Représentants de la ville au sein des maisons de quartier,
  23. Désignation d’un représentant à l’association AMOMFERLOR,
  24. Mise à jour du règlement du centre multi-accueil la « Maison des Doudous »,
  25. Divers.

cf :  http://www.ville-hayange.fr/mairie/conseil-municipal/seances/