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COMMUNIQUE

Programme Hivernal 2018

du 13 février 2015 au 15 février 2015

Ordre du jour du Conseil municipal

Information

Conseil Municipal du 13/ 02 /2015 à 17h30

ORDRE DU JOUR

1)      Désignation d’un secrétaire de séance,

2)      Adoption du compte rendu de la séance du 08 décembre 2014,

3)      Installation d’un nouveau conseiller municipal,

4)      Modification des commissions municipales,

5)      Election des membres formant la Commission d’Appel d’Offres,

6)      CR des décisions du Maire du service juridique,

7)      CR des décisions du Maire des services techniques,

8)      Débat d’Orientation Budgétaire 2015,

9)      Garantie d’emprunt à LOGIEST,

10)  Garantie d’emprunt à NEOLIA,

11)  Modification du tableau des effectifs,

12)  Principes de recrutement des Contrats d’Avenir,

13)  Avance de subvention de fonctionnement 2015 à l’Amicale du Personnel,

14)  Avance de subvention de fonctionnement 2015 à l’Académie Musicale Hayangeoise,

15)  Vente de terrain rue Pablo Neruda,

16)  Location de l’ancien centre administratif et associatif de St-Nicolas-en-Forêt,

17)  Avenant au marché de travaux de réhabilitation de la cité Bellevue,

18)  Autorisation accordée au Maire pour la vente de matériel communal par le site Webenchères,

19)  Règlement intérieur de la Fourrière Animale Municipale,

20)  Election des représentants de la ville au SEAFF,

21)  Désignation des représentants de la ville à la Commission de Suivi de Site pour les installations d’Arcelor Atlantique Lorraine,

22)  Modulation de la capacité d’accueil de la Maison des Doudous,

23)  Demande de subvention à la CAF pour l’acquisition d’un lave-linge à la Maison des Doudous,

24)  Mise à jour annuelle des tarifs CAF à la Maison des Doudous au 01/01/2015,

25)  Subventions aux écoles pour le financement des projets pédagogiques,

26)   Participation financière de la ville au festival ALONZANFAN,

27)  Subventions au CASC et à l’ASSN,

28)  Désignation d’un estimateur de dégâts de gibiers rouges,

29)  Information sur la situation de PSA TREMERY.